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Marques déposées par CAVE LA COMTADINE
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DOMAINE DES DEUX TERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES DEUX TERRES
CAVE LA COMTADINE

Numéro de dépôt :
4475735
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
DOMAINE DES DEUX TERRES de CAVE LA COMTADINE

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX TERRES

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par CAVE LA COMTADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES DEUX TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est CAVE LA COMTADINE domicilié(e) 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LA COMTADINE, Monsieur JEAN FOCH domicilié(e) 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France.

La marque DOMAINE DES DEUX TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEUX TERRES arrivera à expiration en date du 10 août 2028.

CAVE LA COMTADINE a également déposé les autres marques suivantes : MAS DES OCRES , DOMAINE PLAN DES ROCHES , DOMAINE DE LOLA , Terroirs & VIGNERONS , JAS DE PIERRE , JAS DES ROUVES , MAISON ALMERAS , SECRET DES COLLINES


CAVE LA COMTADINE - 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France


CAVE LA COMTADINE, Monsieur JEAN FOCH - 1 ROUTE DE NYONS - 84110 - PUYMERAS - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.